licence & tarif pour Internet / Online Media
Licence adaptée pour tout type de synchronisation (vidéos, animations, sites web, …) uniquement diffusée sur le web, sauf publicité.
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| Un site | $ 23 | $ 35 | $ 71 |
| Plusieurs sites | — | — | $ 107 |
| Diffusion: |
Un site
Le contenu sonorisé ne doit figurer que sur un seul site Internet et identifié par une seule URL (ex: votresite.com, youtube.com, dailymotion.com, vimeo.com, …) Il ne peut pas s’agir d’une publicité (choisissez la catégorie "Publicité" le cas échéant). Plusieurs sites Le contenu sonorisé peut être diffusé sur Internet sans restriction quant au nombre de sites. Une diffusion complémentaire sur YouTube, Vimeo ou Dailymotion est donc comprise. |
|---|---|
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
| Episodes: | Utilisation dans le nombre d'épisodes spécifié (séries, programmes hebdomadaires,…) |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Entreprise
Licence adaptée à tout type de contenu corporate (vidéos, présentations, supports de formation, contenus Intranet, mails) sauf publicité.*
*Par publicité on entend la promotion directe de l’entreprise, du produit ou du service en question.
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| National | $ 23 | $ 35 | $ 71 |
| International & Internet | $ 36 | $ 54 | $ 108 |
| Diffusion: |
National
Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à un seul pays. International & Internet Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est le monde entier, y compris Internet. |
|---|---|
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
| Episodes: | Utilisation dans le nombre d'épisodes spécifié (séries, programmes hebdomadaires,…) |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Publicité
Supports publicitaires de promotion d'un seul service, d'une seule société et d'un seul produit.
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| Régional | $ 60 | $ 90 | $ 180 |
| National | $ 180 | $ 270 | $ 540 |
| International & Internet | $ 360 | $ 540 | $ 1080 |
| National & Internet | $ 240 | $ 360 | $ 720 |
| Internet seulement | — | — | $ 270 |
| Diffusion: |
Régional
Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à une région au sein d'un même pays. National Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à un seul pays. Internet La diffusion est exclusivement via Internet National & Internet Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion, est limité à un seul pays + Internet. International & Internet Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est le monde entier, y compris Internet. |
|---|---|
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Court métrage
Films de fiction d'une durée inférieure à 30 minutes destinés à la distribution en salles et/ou à la télévision, inclus également la diffusion par câble, VOD et sur tout support tels que DVD et Blu-ray ou la présentation à des festivals.
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| Régional | $ 23 | $ 35 | $ 71 |
| National | $ 72 | $ 108 | $ 216 |
| International & Internet | $ 144 | $ 216 | $ 432 |
| Diffusion: |
Régional
Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à une région au sein d'un même pays. National Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à un seul pays. International & Internet Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est le monde entier, y compris Internet. |
|---|---|
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Film
Films de fiction destinés à la distribution en salles et/ou à la télévision, y compris la diffusion, VOD, location et reproduction sur tous supports tels que mobiles, DVD et Blu-ray.
| Tarifs | Illimitée |
|---|---|
| National | $ 720 |
| International & Internet | $ 1080 |
| Diffusion: |
National
Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à un seul pays. International & Internet Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est le monde entier, y compris Internet. |
|---|---|
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Documentaire
Programmes documentaires et/ou reportages d'actualité ne comprenant pas de fiction et destinés à une diffusion sur tout support y compris câble, télé, VOD, DVD et Bluray, mobiles, ...
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| Régional | $ 35 | $ 47 | $ 83 |
| National | $ 72 | $ 108 | $ 216 |
| International & Internet | $ 144 | $ 216 | $ 432 |
| Diffusion: |
Régional
Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à une région au sein d'un même pays. National Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à un seul pays. International & Internet Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est le monde entier, y compris Internet. |
|---|---|
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
| Episodes: | Utilisation dans le nombre d'épisodes spécifié (séries, programmes hebdomadaires,…) |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Attente téléphonique
Musiques d'attente pour utilisation sur une seule centrale téléphonique, quel que soit le nombre de lignes.
| Tarifs | Illimitée |
|---|---|
| (par 10 titres) | $ 47 |
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
|---|
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour TV & Téléfilms
Programmes et films produits exclusivement pour la télévision et diffusés par une chaîne y compris par câble, catch TV, VOD, téléphones et sur tout matériel mobile.
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| Régional | $ 30 | $ 46 | $ 90 |
| National | $ 180 | $ 270 | $ 540 |
| International & Internet | $ 360 | $ 540 | $ 1080 |
| Diffusion: |
Régional
Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à une région au sein d'un même pays. National Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à un seul pays. International & Internet Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est le monde entier, y compris Internet. |
|---|---|
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
| Episodes: | Utilisation dans le nombre d'épisodes spécifié (séries, programmes hebdomadaires,…) |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Spectacle vivant
Représentations, y compris théâtre, concerts, cirque, danse, évènements, ... Ne comprend pas les droits de diffusion et de reproduction de l'enregistrement.
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| Régional | $ 12 | $ 18 | $ 36 |
| National | $ 36 | $ 54 | $ 108 |
| International & Internet | $ 72 | $ 108 | $ 216 |
| Diffusion: |
Régional
Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à une région au sein d'un même pays. National Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à un seul pays. International & Internet Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est le monde entier, y compris Internet. |
|---|---|
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Jeu / Application
Jeux, applications ou logiciels mono ou multi-utilisateurs
| Tarifs | Illimitée |
|---|---|
| Logiciel | $ 180 |
| Jeux sur Internet | $ 54 |
| Jeux sur console ou PC | $ 1170 |
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
|---|---|
| Diffusion: |
Logiciel
Programme pour ordinateur (dont PC,MAC,Linux,Tablet,..) incluant Mobile Apps mais excluant jeu pour console Jeux sur Internet Jeux ou applications accessibles via Internet, y compris Flash et distribution mobile : iPhone, Androïd, ... Jeux sur console ou PC Jeux pour consoles (dont X-BOX, Wii, PlayStation, DS, PC, Mac, ...) distribués sur tout support, y compris Internet, Mobiles, DVD, Blu-ray, cartes mémoires, ... |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Audio
Exploitation phonographique pour la distribution de supports physiques (dont CD, DVD, ...) et/ou dématérialisés via téléchargement ou streaming.
| Tarifs | Illimitée |
|---|---|
| Produit gratuit | $ 150 |
| Produit à vendre | $ 300 |
| Distribution: |
Produit gratuit
Musique destinée à la distribution gratuite de CD/DVD et/ou en téléchargement/streaming Produit à vendre Musique destinée à la vente de CD/DVD et/ou en téléchargement/streaming |
|---|---|
| Copies: | Le nombre de copie est limité à la tranche que vous choisissez et il est possible de contracter une licence pour un maximum de 45.000 copies |
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Guide audio
Programmes audio à vocation culturelle, incluant illustration de livres audio et commentaires pour visites de musées, d'exposition et guides touristiques, ...
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| National | $ 90 | $ 136 | $ 270 |
| International & Internet | $ 180 | $ 270 | $ 540 |
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
|---|---|
| Diffusion: |
National
Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est limité à un seul pays. International & Internet Le territoire d'exploitation et/ou de diffusion est le monde entier, y compris Internet. |
| Episodes: | Utilisation dans le nombre d'épisodes spécifié (séries, programmes hebdomadaires,…) |
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Générique radio
Musiques d'accompagnement de programmes non publicitaires, radiodiffusés via ondes hertziennes et/ou Internet, incluant podcasts
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| International & Internet | $ 72 | $ 108 | $ 216 |
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
|---|
Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
licence & tarif pour Multisupport
Comprend les licences d'utilisations pour Films, Téléfilms, Documentaires, Courts-Métrages, Publicités, Radios, Internet et Jeux et Applications.
| Tarifs | 1 an | 3 ans | Illimitée |
|---|---|---|---|
| International & Internet | $ 1500 | $ 2280 | $ 4500 |
| Durée: | La durée d'exploitation et/ou de diffusion est limitée au temps spécifié. |
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Les licences ne sont valables que si vous décrivez votre projet de façon exacte.
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